Gestion VTC

Glossaire VTC

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Une fois la course terminée, un VTC doit regagner le lieu d'établissement de son exploitant ou un stationnement hors voirie, sauf nouvelle réservation justifiée.

L'obligation découle de l'article L. 3120-2 du code des transports. La mission accomplie, le conducteur retourne au lieu d'établissement de l'exploitant, ou se gare en dehors de la voie publique là où le stationnement est autorisé.

L'exception est celle qui compte au quotidien : elle tombe dès qu'une nouvelle réservation est justifiée, ou qu'un contrat avec le client final le prévoit. Autrement dit, enchaîner deux courses réservées ne pose aucune difficulté — c'est l'attente sans réservation qui est visée.

C'est le pendant de l'interdiction de maraude : sans elle, il suffirait de rester garé devant une gare après chaque dépose pour recréer une file d'attente de fait.

À retenir

Ce n'est pas le retour qui est exigé, c'est l'absence d'attente sans réservation.